Le problème du verdict binaire
Traditionnellement, l'analyse de conformité d'un projet d'urbanisme aboutit à un verdict binaire : conforme ou non conforme. Cette approche, si elle est juridiquement nécessaire à l'issue de l'instruction, est peu informative en amont. Un projet refusé pour un léger dépassement de hauteur est traité de la même manière qu'un projet qui viole massivement le PLU.
C'est ce constat qui a motivé le développement d'un score de conformité graduel : un indicateur 0-100 qui reflète le degré de conformité du projet et identifie précisément les points de friction.
Le système de feux tricolores
Le score est traduit en un feu tricolore intuitif. Un score supérieur ou égal à 80 donne un feu vert : le projet est globalement conforme et une attestation de pré-conformité peut être délivrée. Entre 50 et 79, le feu est orange : le projet est conforme sur les aspects dimensionnels mais nécessite une vérification humaine sur les aspects esthétiques. En dessous de 50, le feu est rouge : des non-conformités significatives ont été détectées.
Ce système permet un triage efficace : les dossiers verts peuvent être validés rapidement, les oranges nécessitent un examen ciblé, et les rouges sont orientés vers un échange avec le pétitionnaire pour correction.
Un scoring pondéré par la criticité
Toutes les règles d'urbanisme n'ont pas le même impact. Un dépassement de hauteur de 2 mètres est bien plus critique qu'une clôture légèrement trop haute. Le score d'Euclide intègre cette réalité grâce à un système de pondération.
Chaque règle du PLU reçoit un poids de 1 à 10 : la hauteur maximale pèse 10, l'emprise au sol 9, le recul 8, tandis que les aspects esthétiques comme la clôture pèsent 3. Le score global est la moyenne pondérée des scores individuels.
Trois catégories de vérification
Les règles sont réparties en trois catégories : dimensionnelles (hauteur, emprise, COS, recul), esthétiques (clôture, façade, toiture, matériaux) et procédurales (stationnement, espaces verts, accessibilité). Chaque catégorie produit un sous-score.
Cette granularité permet des diagnostics nuancés. Un projet peut obtenir 95/100 en dimensionnel, 40/100 en esthétique et 100/100 en procédural. L'instructeur sait immédiatement où concentrer son attention.
L'indicateur de confiance
Le score est accompagné d'un indicateur de confiance qui reflète le pourcentage de règles effectivement vérifiées. Si certaines informations manquent dans les documents soumis, certaines règles restent « non vérifiées » — ce qui réduit la confiance sans nécessairement baisser le score.
Un score de 90 avec une confiance de 95 % est beaucoup plus fiable qu'un score de 90 avec une confiance de 50 %. Cet indicateur guide l'instructeur dans son analyse : un dossier à faible confiance nécessite des pièces complémentaires.